Pozitif Konbatan
Mentions Légales

Mentions Légales

Identification de l’Éditeur du Site

Nom de l’entreprise : Pozitif Konbatan
Adresse du siège social : 123 chemin des Remparts, 97410 Saint-Pierre, Réunion
Numéro SIRET : 43360178800048
Directeur de la publication : M. Sébastien Dijoux, président de l’entreprise Pozitif Konbatan

Création du site

Conception et Réalisation: Jérémy Pichon
Site web : www.jeremypichon.fr
Contact email : contact@jeremypichon.fr

Images d’illustrations

Sources: https://pxhere.com/ et Ti Yab Zen.

Hébergement

Hébergeur : OVH
Site web : www.ovh.com
Capital : 10 069 020 €
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Responsabilité

L‘entreprise Pozitif Konbatan s’engage à assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser, et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

L‘entreprise Pozitif Konbatan ne peut garantir l’exactitude et la complétude des informations diffusées sur son site ni la permanence de son bon fonctionnement ou sa totale sécurité informatique.

L‘entreprise Pozitif Konbatan met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son site.

Les informations fournies par l‘entreprise Pozitif Konbatan le sont à titre indicatif. L‘entreprise Pozitif Konbatan ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

Protection des données à caractère personnel

Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre du site tiyabzen.re sont intégrés dans la liste des traitements du correspondant informatique et libertés de l‘entreprise Pozitif Konbatan.

Les données collectées sont utilisées pour des finalités spécifiques et légitimes, telles que l’amélioration des services offerts, la gestion des inscriptions aux formations, et l’envoi d’informations sur les activités de l’entreprise Pozitif Konbatan.

Conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l’entreprise Pozitif Konbatan responsable de traitement, informe l’utilisateur qu’il met en œuvre un traitement de données à caractère personnel le concernant. Les informations communiquées par l’utilisateur par le biais des formulaires disponibles le cas échéant sur le site ou par courrier électronique aux adresses indiquées sur le site sont destinées aux personnels habilités de l‘entreprise Pozitif Konbatan, à des fins de gestion administrative et commerciale.

L’entreprise Pozitif Konbatan met en place des mesures de sécurité appropriées pour protéger les données personnelles contre toute forme de perte, d’altération, de divulgation ou d’accès non autorisé.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant. Les données personnelles sont conservées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées, conformément aux exigences légales applicables.

L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données à caractère personnel pour des motifs légitimes, ainsi que d’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Pour exercer ses droits, l’utilisateur doit adresser un courrier à l‘entreprise Pozitif Konbatan accompagné d’une copie d’un titre d’identité signé à l’adresse suivante : entreprise Pozitif Konbatan , 123 chemin des Remparts, Saint-Pierre 97410, à l’attention de Monsieur Sebastien Dijoux , ou par courrier électronique à l’adresse zazen974@gmail.com.

L’utilisateur du site est tenu de respecter les dispositions de la loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée, dont la violation est passible de sanctions pénales. Notamment, il doit s’abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Propriété intellectuelle

Le site tiyabzen.re pris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, notamment les programmes et développements spécifiques et les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, logotypes, sons, graphiques, fichiers, sont la propriété exclusive de  l‘entreprise Pozitif Konbatan ou de tiers qui lui ont concédé une licence. Toute représentation totale ou partielle du site ou d’un des éléments qui le compose sans l’autorisation expresse de  l‘entreprise Pozitif Konbatan est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute demande d’autorisation pour l’utilisation de contenus du site doit être adressée à l’entreprise Pozitif Konbatan. 

L’utilisateur est autorisé à consulter, télécharger et imprimer les documents et informations disponibles sur le site pour un usage strictement personnel et non commercial, sous réserve de respecter l’intégrité des documents et d’en citer la source.

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Loi applicable

Le présent site est régi par les lois françaises.

Modification

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L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.